INSCRIPTION COMMERCE/BOURSE

INSCRIPTION COMMERCE/BOURSE MAQUETTEXPO 2023

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COMMERCE

BOURSE

Dénomination du Commerce

Nom du responsable

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Pour la bourse-échange, inscrire le Nom du responsable de la vente

Adresse du rèsponsable de la bourse

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N° Portable

POUR LES PARTICIPANTS COMMERCANTS : DÉCLARATION PRÉALABLE D’UNE VENTE AU DÉBALLAGE

Pour la vente au déballage durant l'exposition MAQUETTEXPO organisée par l’AMV83 (décret du 7 janvier 2009 relatif aux ventes au déballage et pris en application des Article L310-2, L310-5, R310-8, R310-9 et R310-19 du Code du commerce et des Articles R321-1 et R321-9 du Code Pénal)

REGISTRE DES VENDEURS POUR LES PARTICIPANTS BOURSIERS :

Pour la vente au déballage durant l'exposition MAQUETTEXPO organisée par l’AMV83 (décret du 7 janvier 2009 relatif aux ventes au déballage et pris en application des Article L310-2, L310-5, R310-8, R310-9 et R310-19 du Code du commerce et des Articles R321-1 et R321-9 du Code Pénal)

Nom et Prénom des participants (limité pour des raisons de sécurité à 2 personnes bourse échange et 4 personnes pour un commerce).

NATURE ET NUMERO

de la pièce d’identité présentée. Indication de l’autorité qui l’a délivrée et date de délivrance

NUMERO d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou référence du récépissé de déclaration au CFE (auto-entrepreneurs)

Observations

je reconnais avoir pris connaissance du REGLEMENT INTERIEUR concernant l'exposition MAQUETTEXPO

Je m'engage à respecter ce règlement intérieur et reconnais qu'en cas de non respect de celui-ci, je peux être exclu de la manifestation.

Je consens à ce que ce site stocke les informations que j’ai envoyées afin de pouvoir répondre à ma demande.